Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, ce site internet est géré par la société KP NAUTIC PIECES BATEAUX SAS, son propriétaire.
- Raison sociale: KP NAUTIC PIECES BATEAUX
- Enseigne: piecesbateaux.com
- Statut juridique et capital social: SAS au capital de 10 000 EUR
- Nom responsable: REIN Thomas
- Siège social: 7 Rue des Grains 68720 FROENINGEN France
- Téléphone: 03 89 76 87 14
- E-mail: contact@piecesbateaux.com
- Site web: www.piecesbateaux.com
- Horaires d'ouverture: 9h30 à 16h (pause de 12h30 à 13h30)
- TVA intra-communautaire: FR69821196102
- Siret: 82119610200031
- Code APE/NAF:4759B
- Directeur de publication: KP NAUTIC PIECES BATEAUX
Conditions générales d’utilisation du Site et limitation de responsabilité
L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales de vente. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement. Ce site est accessible sans interruption à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communication ou de problèmes techniques. En cas d’interruption pour raison de maintenance, KP NAUTIC PIECES BATEAUX en informera au préalable les utilisateurs par un affichage approprié. En outre, KP NAUTIC PIECES BATEAUX ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de la navigation sur son Site.
Mentions relatives à la propriété intellectuelle
KP NAUTIC PIECES BATEAUX et/ou ses fournisseurs sont propriétaires exclusifs des droits de propriété intellectuelle ou détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, les images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé est interdite, sauf en cas d’autorisation écrite préalable de KP NAUTIC PIECES BATEAUX.
Mentions relatives à l’utilisation des données personnelles et à la gestion des cookies
Les mentions relatives à la protection et au traitement de vos données à caractère personnel, ainsi que l’utilisation des cookies, sont détaillées dans notre politique de confidentialité. Vous pouvez les consulter à tout moment en bas de page du Site.